Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZNS ZENNESS ZENNITUDE&CO ZENITUDENCO
M. CLAUDE PHAM

Numéro de dépôt :
3909674
Date de dépôt :
31/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/03/2022
ZNS ZENNESS ZENNITUDE&CO ZENITUDENCO de CLAUDE PHAM

Présentation de la marque ZNS ZENNESS ZENNITUDE&CO ZENITUDENCO

Déposée le 31 mars 2012 par monsieur CLAUDE PHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ZNS ZENNESS ZENNITUDE&CO ZENITUDENCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur CLAUDE PHAM domicilié(e) 23 AV DE LAGARDE - 31130 - BALMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAUDE PHAM domicilié(e) 23 AV DE LAGARDE - 31130 - BALMA - France.

La marque ZNS ZENNESS ZENNITUDE&CO ZENITUDENCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZNS ZENNESS ZENNITUDE&CO ZENITUDENCO est expirée depuis le 31 mars 2022.


M. CLAUDE PHAM - 23 AV DE LAGARDE - 31130 - BALMA - France


M. CLAUDE PHAM - 23 AV DE LAGARDE - 31130 - BALMA - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.