Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUTREMENT
Numéro de dépôt :
1626191
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2000
Présentation de la marque AUTREMENT
Déposée le 23 février 1990 par CLAUDE PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTREMENT est expirée depuis le 23 février 2000.
CLAUDE PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16