Déposée le 4 juin 1998 par CLAUDE PETIT JEAN et Gilbert BAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « City PARK System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Les déposants sont CLAUDE PETIT JEAN, domicilié(e) 5 Rue du GAL de GAULLE, 28130 ST MARTIN de NIGELLES - France et Gilbert BAUD, domicilié(e) Rue de la BRANCHE ROMANE, 91470 Forges les Bains - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE PETIT JEAN - France.
La marque City PARK System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736208.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque City PARK System est expirée depuis le 4 juin 2008.
CLAUDE PETIT JEAN - 5 Rue du GAL de GAULLE, 28130 ST MARTIN de NIGELLES - France
Gilbert BAUD - Rue de la BRANCHE ROMANE, 91470 Forges les Bains - France
CLAUDE PETIT JEAN - France
Inscription le 2 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443118 - Publication au BOPI 2006-11-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la tranformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils de mesure et de pesage. Appareils optiques de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Meubles, glaces, miroirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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