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Marques déposées par monsieur CLAUDE PELLETIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. CLAUDE PELLETIER

Numéro de dépôt :
3923784
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
Marque en couleurs, figurative de CLAUDE PELLETIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur CLAUDE PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur CLAUDE PELLETIER domicilié(e) Les Iris A2, 123 rue colonel Moll - 83000 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAUDE PELLETIER domicilié(e) Les Iris A2, 123 rue colonel Moll - 83000 - Toulon - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923784.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mai 2022.

CLAUDE PELLETIER a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEES KEYS , CEPHEE


M. CLAUDE PELLETIER - Les Iris A2, 123 rue colonel Moll - 83000 - Toulon - France


M. CLAUDE PELLETIER - Les Iris A2, 123 rue colonel Moll - 83000 - Toulon - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.