Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par CLAUDE PELLETIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLAUDE PELLETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est CLAUDE PELLETIER domicilié(e) 8 Rue de l'Orcène - 71640 - GIVRY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE PELLETIER domicilié(e) 8 Rue de l'Orcène - 71640 - GIVRY - France.
La marque CLAUDE PELLETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE PELLETIER est expirée depuis le 2 février 2021.
CLAUDE PELLETIER - 8 Rue de l'Orcène - 71640 - GIVRY - France
CLAUDE PELLETIER - 8 Rue de l'Orcène - 71640 - GIVRY - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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