Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRIMONIO 1725 1807 Pascal Paoli
Madame Claude PAOLI épouse LIPPI

Numéro de dépôt :
4629213
Date de dépôt :
03/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2030
PATRIMONIO 1725 1807 Pascal Paoli de Claude PAOLI épouse LIPPI

Présentation de la marque PATRIMONIO 1725 1807 Pascal Paoli

Déposée par voie électronique le 3 mars 2020 par madame Claude PAOLI épouse LIPPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIMONIO 1725 1807 Pascal Paoli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est madame Claude PAOLI épouse LIPPI domicilié(e) 5 boulevard Gnéral de Gaulle - 20200 - Bastia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Henri VIALE domicilié(e) 4 avenue maréchal Sebastiani - 20200 - Bastia - France.

La marque PATRIMONIO 1725 1807 Pascal Paoli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629213.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMONIO 1725 1807 Pascal Paoli arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.

Claude PAOLI épouse LIPPI a également déposé les autres marques suivantes : Prestige Pascal Paoli Patrimonio , ILE DE BEAUTE CUVEE Pascal Paoli


Madame Claude PAOLI épouse LIPPI - 5 boulevard Gnéral de Gaulle - 20200 - Bastia - France


Monsieur Pierre-Henri VIALE - 4 avenue maréchal Sebastiani - 20200 - Bastia - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 16 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805726 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

Vins d'appellation d'origine protégée « Patrimonio ».