Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA VINCI
M. CLAUDE OUCHENE, Agissant pour le compte de la société "PASTA VINCI" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4049774
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
PASTA VINCI de CLAUDE OUCHENE

Présentation de la marque PASTA VINCI

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par monsieur CLAUDE OUCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASTA VINCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur CLAUDE OUCHENE domicilié(e) 169 RUE FLOREAL - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAUDE OUCHENE domicilié(e) 169 RUE FLOREAL - 34090 - MONTPELLIER - France.

La marque PASTA VINCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA VINCI est expirée depuis le 25 novembre 2023.


M. CLAUDE OUCHENE, Agissant pour le compte de la société "PASTA VINCI" en cours de formation - 169 RUE FLOREAL - 34090 - MONTPELLIER - France


M. CLAUDE OUCHENE - 169 RUE FLOREAL - 34090 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.