Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COND'WEAR'S
Claude OLIVE

Numéro de dépôt :
94500578
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2004

Présentation de la marque COND'WEAR'S

Déposée le 7 janvier 1994 par Claude OLIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COND'WEAR'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est Claude OLIVE domicilié(e) 12-14, rue de Lorraine 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CW'S Claude OLIVE - France.

La marque COND'WEAR'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COND'WEAR'S est expirée depuis le 7 janvier 2004.

Claude OLIVE a également déposé les autres marques suivantes : La Fare , ARCHE - Solutions d'Archivage


Claude OLIVE - 12-14, rue de Lorraine 92300 LEVALLOIS PERRET - France


CW'S Claude OLIVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 7 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174489 - Publication au BOPI 1994-07-07

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Appareils et instruments de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques; machines à calculer; extincteurs; avertisseurs accoustiques; avertisseurs contre le vol; bâches de sauvetage, bandes magnétiques, bandes audio et vidéo; disques compacts audio et vidéo; boussoles; boutons de sonnerie; cadres pour diapositives; casques de protection; ceintures de sauvetage, combinaison de plongée; compas; dessins animés; diapositives; disquettes; appareils pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; appareils scolaires; dispositifs de secours; appareils téléphoniques; télévisions; supports magnétiques, aimants décoratifs, lunettes, préservatifs, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires; articles orthopédiques.Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; pendentifs; boîtiers de montres; boucles d'oreilles; boutons de manchettes; bracelets; broches; bustes; cadrans (horlogerie)/cendriers en métaux précieux; boîtes à cigares en métaux précieux; épingles de cravattes; horloges; médaillons; montres; réveils-matin; ronds de serviette; produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes ; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; albums; almanachs; ardoises pour écrire; atlas; articles de papeterie; livres; autocollants; lithographies; jeux de cartes; dessous de chope à bière; journaux; boîtes en carton ou en papier; calendriers; chapeaux en carton; dessins; planches (dessins); photographie; photogravure; pellicule pour l'emballage plastique; périodiques; cartes postales; fournitures scolaires.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; sacs (alpinistes, campeurs, plage, à dos, à main, sport, voyage); cartables; mallettes; portefeuilles; portes-documents; produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériel pour le nettoyage; verrerie; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; objets d'art (porcelaine, terre cuite ou en verre); assiettes; boîtes en verre; tire-bouchons; bouteilles; brosses à dents; services à café; éponges; casseroles; chinoiseries; distributeurs (savon, papier); carafes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; broderie; tissus d'ameublement; chiffons; couettes; draps; drapeaux; élastiques; gants de toilette; jersey; jute; laine; lin; linge de maison (de table); lingerie; soie; velours; sacs de couchage; instruments de toilette.Vêtements, chaussure, chapellerie.Dentelles et broderie, rubans et lacets; boutons; crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; attaches pour vêtements; fermoirs de ceinture; chiffres pour marquer le linge; lacets; guirlandes artificielles; articles de mercerie; broderie en or; pompons; boutons pression.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; ours en peluche; badges ornementaux.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons - Conseils - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; tenue de livres.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Editions de livres, de revues, prêts de livres.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; bandes-vidéo; bibliothèques itinérantes; services de camps de vacances; cirques; clubs (divertissement ou éducation); formation pratique; livres; divertissements et information télévisés; informations pour l'éducation.Bar; cafétéria; clubs de rencontre; camps de vacances; composition florale; location d'habits; imprimerie; informations sur la mode; location de vêtements; maison de vacances; offset; services de santé; restauration (alimentation); arts graphiques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, nacre, écaille, ivoire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tableaux d'affichage; armoires; coffrets à bijoux; boîtes (bois ou plastique); bustes en bois ou en matière plastique, ou en plâtre; tableaux accroche-clés; coussins; ébénisterie; enseignes; figurines en bois ou en matière plastique, ou en plâtre; statuettes (bois, cire, plâtre, matières plastiques). Mobilier scolaire; vitrine

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.