Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLAMME D'OR
Numéro de dépôt :
1182970
Date de dépôt :
15/05/1981
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque FLAMME D'OR
Déposée le 15 mai 1981 par monsieur Claude MOYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « FLAMME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLAMME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182970.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FLAMME D'OR est expirée depuis le 15 mai 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09