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Marques déposées par monsieur Claude Morville
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Fédération Française de Bagarre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fédération Française de Bagarre
Monsieur Claude Morville

Numéro de dépôt :
4412043
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
Fédération Française de Bagarre de Claude Morville

Présentation de la marque Fédération Française de Bagarre

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par monsieur Claude Morville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fédération Française de Bagarre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Claude Morville domicilié(e) 105 rue du Theatre - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude Morville domicilié(e) 105 rue du Theatre - 75015 - Paris - France.

La marque Fédération Française de Bagarre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française de Bagarre arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.


Monsieur Claude Morville - 105 rue du Theatre - 75015 - Paris - France


Monsieur Claude Morville - 105 rue du Theatre - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 23 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°789197 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-23

Vêtements ; chaussures ; chaussettes.