Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOLABELLE
Monsieur Claude MOREAU

Numéro de dépôt :
1022848
Date de dépôt :
06/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Poitiers

Présentation de la marque SCOLABELLE

Déposée le 6 janvier 1977 par monsieur Claude MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Poitiers), la marque française « SCOLABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude MOREAU domicilié(e) 203, Route de Gencay SAINT-BENOIT B.P. 429 86011 POITIERS - Cédex - France.

La marque SCOLABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SCOLABELLE est expirée depuis le 6 janvier 1987.

Claude MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : JUNIOR SERVICE HIPPOLYTE , JS CONSEILS , COLORELIEF , COLORPAINT


Monsieur Claude MOREAU - 203, Route de Gencay SAINT-BENOIT B.P. 429 86011 POITIERS - Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

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