Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABLE RONDE C'EST CHOCOLAT
Monsieur Claude MONSON

Numéro de dépôt :
1542400
Date de dépôt :
20/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1999

Présentation de la marque TABLE RONDE C'EST CHOCOLAT

Déposée le 20 juillet 1989 par monsieur Claude MONSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TABLE RONDE C'EST CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude MONSON domicilié(e) 83, Rue de la Verrerie, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque TABLE RONDE C'EST CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLE RONDE C'EST CHOCOLAT est expirée depuis le 20 juillet 1999.

Claude MONSON a également déposé les autres marques suivantes : TABLE RONDE , DELICES ET MERVEILLES , COMPTOIR DES JUGES CONSULS , (Marque figurative) , LA SEINE A PARIS , DELICES ET MERVEILLES , AMI-SERVICE / AMI-SERVICE TABLE RONDE


Monsieur Claude MONSON - 83, Rue de la Verrerie, 75004 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Chocolat, bonbons de chocolat, pâtisserie et confiserie à base de chocolat