DELICES ET MERVEILLES
Présentation de la marque DELICES ET MERVEILLES
Déposée le 9 décembre 1987 par monsieur Claude MONSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES ET MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELICES ET MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES ET MERVEILLES est expirée depuis le 9 décembre 1997.
Claude MONSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI