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Marques déposées par monsieur Claude MONSON
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COMPTOIR DES JUGES CONSULS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES JUGES CONSULS
Monsieur Claude MONSON.

Numéro de dépôt :
1545956
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/1999
COMPTOIR DES JUGES CONSULS de Claude MONSON

Présentation de la marque COMPTOIR DES JUGES CONSULS

Déposée le 9 août 1989 par monsieur Claude MONSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPTOIR DES JUGES CONSULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude MONSON domicilié(e) 83, Rue de la Verrerie, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque COMPTOIR DES JUGES CONSULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DES JUGES CONSULS est expirée depuis le 9 août 1999.

Claude MONSON a également déposé les autres marques suivantes : TABLE RONDE , DELICES ET MERVEILLES , (Marque figurative) , LA SEINE A PARIS , TABLE RONDE C'EST CHOCOLAT , DELICES ET MERVEILLES , AMI-SERVICE / AMI-SERVICE TABLE RONDE


Monsieur Claude MONSON. - 83, Rue de la Verrerie, 75004 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.