Marque enregistrée - Marque en vigueur

gourmandise de tradition
Monsieur claude monin

Numéro de dépôt :
4408191
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
gourmandise de tradition de claude monin

Présentation de la marque gourmandise de tradition

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par monsieur claude monin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « gourmandise de tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur claude monin domicilié(e) 85 rue louise michel - 78500 - sartrouville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur claude monin domicilié(e) 85 rue louise michel - 78500 - sartrouville - France.

La marque gourmandise de tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gourmandise de tradition arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gourmandise de tradition arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

claude monin a également déposé les autres marques suivantes : casier de l'après , le casier de l'avent , INFANTE ANNE 1615


Monsieur claude monin - 85 rue louise michel - 78500 - sartrouville - France


Monsieur claude monin - 85 rue louise michel - 78500 - sartrouville - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 11 juillet 2019 - Rejet partiel n°762750 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Inscription le 12 septembre 2019 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°768472 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 10 février 2020 - Rejet partiel n°779716 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

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