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Marques déposées par monsieur Claude MILET
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TEOULA (ou en lettres minuscule : téoula)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEOULA (ou en lettres minuscule : téoula)
M. Claude MILET

Numéro de dépôt :
4121898
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
TEOULA (ou en lettres minuscule : téoula) de Claude MILET

Présentation de la marque TEOULA (ou en lettres minuscule : téoula)

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par monsieur Claude MILET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEOULA (ou en lettres minuscule : téoula) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Claude MILET domicilié(e) 42 rue La Bruyère - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude MILET domicilié(e) 42 rue La Bruyère - 75009 - PARIS - France.

La marque TEOULA (ou en lettres minuscule : téoula) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEOULA (ou en lettres minuscule : téoula) arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.


M. Claude MILET - 42 rue La Bruyère - 75009 - PARIS - France


M. Claude MILET - 42 rue La Bruyère - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Cette marque peut être appliquée notamment aux produits suivants : appareils de téléphone (en particulier sans fil) ; contrats d'abonnements téléphoniques ; contrats d'abonnements spécifiques destinés à permettre la localisation automatique de tiers , systèmes informatisés, logiciels informatiques, émissions ou supports audiovisuels , systèmes de télésurveillance.