Marque expirée - Marque en non vigueur

REGENERATION-BATTERY-CORPORATION R – B – C
Claude MEUNIER c/o Mr CONSIGNY

Numéro de dépôt :
3393093
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2015
REGENERATION-BATTERY-CORPORATION R – B – C de Claude MEUNIER c/o Mr CONSIGNY

Présentation de la marque REGENERATION-BATTERY-CORPORATION R – B – C

Déposée le 22 novembre 2005 par Claude MEUNIER c/o Mr CONSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGENERATION-BATTERY-CORPORATION R – B – C »

Le déposant est Claude MEUNIER c/o Mr CONSIGNY domicilié(e) 44 rue de Beaumont,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MEUNIER c/o Mr CONSIGNY domicilié(e) 44 rue de Beaumont,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGENERATION-BATTERY-CORPORATION R – B – C est expirée depuis le 22 novembre 2015.


Claude MEUNIER c/o Mr CONSIGNY - 44 rue de Beaumont,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France


Claude MEUNIER c/o Mr CONSIGNY - 44 rue de Beaumont,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; Carrosseries ; véhicules électriques ; cycles ; chariots de manutention ; Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.