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Marques déposées par monsieur Claude Métraux
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BIOVALOR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOVALOR
Monsieur Claude Métraux

Numéro de dépôt :
4619962
Date de dépôt :
02/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIOVALOR de Claude Métraux

Présentation de la marque BIOVALOR

Déposée par voie électronique le 2 février 2020 par monsieur Claude Métraux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOVALOR »

Le déposant est monsieur Claude Métraux domicilié(e) Le Gué - 18700 - Oizon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVALOR, Monsieur Claude Métraux domicilié(e) Le Gué - 18700 - Oizon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 31 39 40 41 44


Monsieur Claude Métraux - Le Gué - 18700 - Oizon - France


BIOVALOR, Monsieur Claude Métraux - Le Gué - 18700 - Oizon - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 26 octobre 2020 - Rejet total n°799250 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Engrais ;

Poubelles ;

Fourrages ;

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recyclage professionnel ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.