Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CLAUDE MAURY
/
l'Adt l'Atelier des Territoires BUREAU D'ETUDES
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'Adt l'Atelier des Territoires BUREAU D'ETUDES
CLAUDE MAURY

Numéro de dépôt :
3463818
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/11/2016
l\'Adt l\'Atelier des Territoires BUREAU D\'ETUDES de CLAUDE MAURY

Présentation de la marque l'Adt l'Atelier des Territoires BUREAU D'ETUDES

Déposée le 20 novembre 2006 par CLAUDE MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « l'Adt l'Atelier des Territoires BUREAU D'ETUDES »

Le déposant est CLAUDE MAURY domicilié(e) 1 rue marie Anne de Bovet,57004 METZ - 57004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE MAURY domicilié(e) 1 rue marie Anne de Bovet,57004 METZ - 57004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Adt l'Atelier des Territoires BUREAU D'ETUDES est expirée depuis le 20 novembre 2016.


CLAUDE MAURY - 1 rue marie Anne de Bovet,57004 METZ - 57004 - France


CLAUDE MAURY - 1 rue marie Anne de Bovet,57004 METZ - 57004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires.