Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE "LES ROURE"
Claude MAURIZOT, Viticulteur-Récoltant, "Le Plan de Dieu", TRAVAILLAN, 84150 Jonquières.

Numéro de dépôt :
1172607
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque DOMAINE "LES ROURE"

Déposée le 22 décembre 1978 par Claude MAURIZOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE "LES ROURE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude MAURIZOT, Viticulteur-Récoltant, "Le Plan de Dieu", TRAVAILLAN, 84150 Jonquières. - France.

La marque DOMAINE "LES ROURE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE "LES ROURE" est expirée depuis le 22 décembre 1988.


Claude MAURIZOT, Viticulteur-Récoltant, "Le Plan de Dieu", TRAVAILLAN, 84150 Jonquières. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Vin.