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Marques déposées par monsieur Claude Maurel
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Grand marché d'Hyères
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Grand marché d'Hyères
Monsieur Claude Maurel

Numéro de dépôt :
4553170
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Grand marché d\'Hyères de Claude Maurel

Présentation de la marque Grand marché d'Hyères

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par monsieur Claude Maurel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grand marché d'Hyères »

Le déposant est monsieur Claude Maurel domicilié(e) 828 Route de Toulon - 83400 - Hyères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude Maurel domicilié(e) 828 Route de Toulon - 83400 - Hyères - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Claude Maurel a également déposé les autres marques suivantes : Limonade du Fenouillet , Bière du Fenouillet , Liqueur du Fenouillet , L'emballage


Monsieur Claude Maurel - 828 Route de Toulon - 83400 - Hyères - France


Monsieur Claude Maurel - 828 Route de Toulon - 83400 - Hyères - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 21 octobre 2020 - Rejet total n°798892 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.