Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Claude Maurel
/
Bière du Fenouillet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bière du Fenouillet
Monsieur Claude Maurel

Numéro de dépôt :
4549829
Date de dépôt :
09/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2029
Bière du Fenouillet de Claude Maurel

Présentation de la marque Bière du Fenouillet

Déposée par voie électronique le 9 mai 2019 par monsieur Claude Maurel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bière du Fenouillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur Claude Maurel domicilié(e) 828 route de Toulon - 83400 - Hyères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude Maurel domicilié(e) 828 route de Toulon - 83400 - Hyères - France.

La marque Bière du Fenouillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière du Fenouillet arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.

Claude Maurel a également déposé les autres marques suivantes : Limonade du Fenouillet , Liqueur du Fenouillet , Grand marché d'Hyères , L'emballage


Monsieur Claude Maurel - 828 route de Toulon - 83400 - Hyères - France


Monsieur Claude Maurel - 828 route de Toulon - 83400 - Hyères - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 14 septembre 2020 - Demande en nullité totale n°795045 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.