Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XYLOCROSS
Monsieur Claude MASSONNEAU, Citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1468355
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1998

Présentation de la marque XYLOCROSS

Déposée le 27 mai 1988 par monsieur Claude MASSONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XYLOCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude MASSONNEAU domicilié(e) Champ Maréchal, Abrest, Vichy, Allier, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque XYLOCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XYLOCROSS est expirée depuis le 27 mai 1998.

Claude MASSONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : XYLOCROSS


Monsieur Claude MASSONNEAU, Citoyen franÇais - Champ Maréchal, Abrest, Vichy, Allier, France. - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Machines et machines-outils, et notamment machines pour mesurer les surfaces des paquets de placages, pièces de bois ou similaires.