Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETIQUETTE
Numéro de dépôt :
1221000
Date de dépôt :
28/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1992
Présentation de la marque ETIQUETTE
Déposée le 28 octobre 1982 par madame Claude MAROUANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ETIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIQUETTE est expirée depuis le 28 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17