Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIQUETTE
Madame Claude MAROUANI, épouse BITTON de nationalité française, demeurant, 17, rue Jean de Giraudoux, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1221000
Date de dépôt :
28/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1992

Présentation de la marque ETIQUETTE

Déposée le 28 octobre 1982 par madame Claude MAROUANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Claude MAROUANI - France.

La marque ETIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIQUETTE est expirée depuis le 28 octobre 1992.


Madame Claude MAROUANI, épouse BITTON de nationalité française, demeurant, 17, rue Jean de Giraudoux, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.