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Marques déposées par Claude MARHUENDA
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PERMIS D'EXLOITATIONS CHRD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMIS D'EXLOITATIONS CHRD
Claude MARHUENDA

Numéro de dépôt :
3852895
Date de dépôt :
15/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2021
PERMIS D\'EXLOITATIONS CHRD de Claude MARHUENDA

Présentation de la marque PERMIS D'EXLOITATIONS CHRD

Déposée par voie électronique le 15 août 2011 par Claude MARHUENDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERMIS D'EXLOITATIONS CHRD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est Claude MARHUENDA domicilié(e) 34 plan le Corbusier - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MARHUENDA domicilié(e) 34 plan le Corbusier - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque PERMIS D'EXLOITATIONS CHRD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMIS D'EXLOITATIONS CHRD est expirée depuis le 15 août 2021.


Claude MARHUENDA - 34 plan le Corbusier - 34070 - MONTPELLIER - France


Claude MARHUENDA - 34 plan le Corbusier - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.