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Marques déposées par Claude MARHUENDA
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APMSA Application Plan de Maîtrise Sanitaire Alimentaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

APMSA Application Plan de Maîtrise Sanitaire Alimentaire
Claude MARHUENDA, Agissant pour le compte de la société "apmsa" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3664364
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2019
APMSA Application Plan de Maîtrise Sanitaire Alimentaire de Claude MARHUENDA

Présentation de la marque APMSA Application Plan de Maîtrise Sanitaire Alimentaire

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2009 par Claude MARHUENDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APMSA Application Plan de Maîtrise Sanitaire Alimentaire »

Le déposant est Claude MARHUENDA, Agissant pour le compte de la société "apmsa" en cours de formation domicilié(e) 2 place Viala Incubateur SUPAGRO - 34060 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MARHUENDA domicilié(e) 34 plan le Corbusier - 34070 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APMSA Application Plan de Maîtrise Sanitaire Alimentaire est expirée depuis le 16 juillet 2019.


Claude MARHUENDA, Agissant pour le compte de la société "apmsa" en cours de formation - 2 place Viala Incubateur SUPAGRO - 34060 - MONTPELLIER - France


Claude MARHUENDA - 34 plan le Corbusier - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;

Services médicaux ; Services vétérinaires ;

Services juridiques ; Consultation en matière de sécurité.