Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

l'artisan piano
claude marechal

Numéro de dépôt :
3796585
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
l\'artisan piano de claude marechal

Présentation de la marque l'artisan piano

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par claude marechal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'artisan piano »

Le déposant est claude marechal domicilié(e) 34 condorcet - 21000 - dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, claude marechal domicilié(e) 34 condorcet - 21000 - dijon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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claude marechal - 34 condorcet - 21000 - dijon - France


claude marechal - 34 condorcet - 21000 - dijon - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590168 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Instruments de musique.