Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-LINE
Monsieur Claude MAJOU
SARL LITO

Numéro de dépôt :
97694137
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2007

Présentation de la marque K-LINE

Déposée le 3 septembre 1997 par monsieur Claude MAJOU et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « K-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Les déposants sont monsieur Claude MAJOU domicilié(e) " Sous Montmert ", Saint-Maurice de Gourdans, 01800 MEXIMEUX - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITO domicilié(e) Chemin des Rondes, 01800 PEROUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque K-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-LINE est expirée depuis le 3 septembre 2007.

Claude MAJOU a également déposé les autres marques suivantes : WORK-LINE , ARMONI , KINWORK


Monsieur Claude MAJOU - " Sous Montmert ", Saint-Maurice de Gourdans, 01800 MEXIMEUX - France

SARL LITO - Chemin des Rondes, 01800 PEROUGES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 3 juin 1998 - Retrait partiel n°255508 - Publication au BOPI 1998-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Membres artificiels ; articles orthopédiques. Tapis de gymnastique. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements et des chaussures ; décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].