Déposée le 3 septembre 1997 par monsieur Claude MAJOU et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « K-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-42 du 17 octobre 1997.
Les déposants sont monsieur Claude MAJOU domicilié(e) " Sous Montmert ", Saint-Maurice de Gourdans, 01800 MEXIMEUX - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITO domicilié(e) Chemin des Rondes, 01800 PEROUGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque K-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-LINE est expirée depuis le 3 septembre 2007.
Claude MAJOU a également déposé les autres marques suivantes : WORK-LINE , ARMONI , KINWORK
Monsieur Claude MAJOU - " Sous Montmert ", Saint-Maurice de Gourdans, 01800 MEXIMEUX - France
SARL LITO - Chemin des Rondes, 01800 PEROUGES - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 3 juin 1998 - Retrait partiel n°255508 - Publication au BOPI 1998-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42
Membres artificiels ; articles orthopédiques. Tapis de gymnastique. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements et des chaussures ; décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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