Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELT' AFFAIRES
Monsieur Claude MAHIOU

Numéro de dépôt :
3281643
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/03/2014
DELT\' AFFAIRES de Claude MAHIOU

Présentation de la marque DELT' AFFAIRES

Déposée le 23 mars 2004 par monsieur Claude MAHIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DELT' AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est monsieur Claude MAHIOU domicilié(e) Bât. B – Appt 104, 119, impasse Roquemaurel,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude MAHIOU domicilié(e) Bât. B ; Appt 104, 119, impasse Roquemaurel,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

La marque DELT' AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELT' AFFAIRES est expirée depuis le 23 mars 2014.


Monsieur Claude MAHIOU - Bât. B – Appt 104, 119, impasse Roquemaurel,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Monsieur Claude MAHIOU - Bât. B ; Appt 104, 119, impasse Roquemaurel,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureaux de placement. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Relations publiques. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.