Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Claude MAHIER
/
TERRITORIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITORIAL
Claude MAHIER

Numéro de dépôt :
1728822
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
18/12/2001

Présentation de la marque TERRITORIAL

Déposée le 18 décembre 1991 par Claude MAHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TERRITORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude MAHIER, domicilié(e) Les Chambures, St Aupre Le Haut, 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France.

La marque TERRITORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Claude MAHIER a également déposé les autres marques suivantes : BULLETIN D'ALERTE , LA LETTRE DE L'INTERCOMMUNALITE , RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX , L'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE , ESPACE TERRITORIAL , RESSOURCES HUMAINES , PROFESSION ELU , CONVENTION NATIONALE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , LE GUIDE DE JURISPRUDENCE TERRITORIALE , FICHES PRATIQUES


Claude MAHIER - Les Chambures, St Aupre Le Haut, 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France


Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313532 - Publication au BOPI 2000-12-26

Mensuel d'actualité concernant les Ressources Humaines, le Marché de l'emploi et du recrutement