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Marques déposées par Claude MAHIER
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RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX
Claude MAHIER

Numéro de dépôt :
99814459
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2009

Présentation de la marque RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX

Déposée le 23 septembre 1999 par Claude MAHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est Claude MAHIER, domicilié(e) Les Chambures, St Aupre le Haut, 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MAHIER - France.

La marque RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX est expirée depuis le 23 septembre 2009.

Claude MAHIER a également déposé les autres marques suivantes : BULLETIN D'ALERTE , LA LETTRE DE L'INTERCOMMUNALITE , L'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE , ESPACE TERRITORIAL , RESSOURCES HUMAINES , PROFESSION ELU , CONVENTION NATIONALE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , LE GUIDE DE JURISPRUDENCE TERRITORIALE , FICHES PRATIQUES , PRESSE UNIVERSITAIRE SPORTIVE PUS


Claude MAHIER - Les Chambures, St Aupre le Haut, 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France


Claude MAHIER - France


Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313531 - Publication au BOPI 2000-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Produit de l'imprimerie journaux et mensuels Publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), de mensuels Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.