Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESSE UNIVERSITAIRE SPORTIVE PUS
Claude MAHIER
Patrick BAYEUX

Numéro de dépôt :
99781931
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque PRESSE UNIVERSITAIRE SPORTIVE PUS

Déposée le 12 mars 1999 par Claude MAHIER et Patrick BAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRESSE UNIVERSITAIRE SPORTIVE PUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Les déposants sont Claude MAHIER, domicilié(e) Les Chambures, St Aupre le Haut, 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France et Patrick BAYEUX, domicilié(e) 24 chemin Michet, 31270 CUGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MAHIER - France.

La marque PRESSE UNIVERSITAIRE SPORTIVE PUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESSE UNIVERSITAIRE SPORTIVE PUS est expirée depuis le 12 mars 2009.

Claude MAHIER a également déposé les autres marques suivantes : BULLETIN D'ALERTE , LA LETTRE DE L'INTERCOMMUNALITE , RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX , L'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE , ESPACE TERRITORIAL , RESSOURCES HUMAINES , PROFESSION ELU , CONVENTION NATIONALE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , LE GUIDE DE JURISPRUDENCE TERRITORIALE , FICHES PRATIQUES


Claude MAHIER - Les Chambures, St Aupre le Haut, 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France

Patrick BAYEUX - 24 chemin Michet, 31270 CUGNAUX - France


Claude MAHIER - France


Inscription le 22 mai 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°434184 - Publication au BOPI 2006-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Produit de l'imprimerie Journaux et mensuels Publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), de mensuels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.