LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL RESSOURCES HUMAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL RESSOURCES HUMAINES
Claude MAHIER
Numéro de dépôt :
96624084
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2006
Présentation de la marque LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL RESSOURCES HUMAINES
Déposée le 30 avril 1996 par la société Claude MAHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL RESSOURCES HUMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la société Claude MAHIER domicilié(e) Les Chambures, St Aupre Le Haut, 38690 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 367 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MAHIER - France.
La marque LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL RESSOURCES HUMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Claude MAHIER - Les Chambures, St Aupre Le Haut, 38690 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France - SIREN 342367687
Claude MAHIER - France
Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313531 - Publication au BOPI 2000-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Produit de l'imprimerie.Journaux et mensuels.Publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), de mensuels
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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