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Marques déposées par la société Claude MAHIER
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LA LETTRE DE L'INTERCOMMUNALITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DE L'INTERCOMMUNALITE
Claude MAHIER

Numéro de dépôt :
96634210
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA LETTRE DE L'INTERCOMMUNALITE

Déposée le 8 juillet 1996 par la société Claude MAHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA LETTRE DE L'INTERCOMMUNALITE »

Le déposant est la société Claude MAHIER domicilié(e) Les Chambures St Aupre le Haut, 38690 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 367 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MAHIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Claude MAHIER a également déposé les autres marques suivantes : BULLETIN D'ALERTE , RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX , L'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE , ESPACE TERRITORIAL , RESSOURCES HUMAINES , PROFESSION ELU , CONVENTION NATIONALE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , LE GUIDE DE JURISPRUDENCE TERRITORIALE , FICHES PRATIQUES , PRESSE UNIVERSITAIRE SPORTIVE PUS


Claude MAHIER - Les Chambures St Aupre le Haut, 38690 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France - SIREN 342367687


Claude MAHIER - France


Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249175 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249175 - Publication au BOPI 1998-02-04

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Produit de l'imprimerie journaux et mensuels.Publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), de mensuels

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.