Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Claude MAHIER
/
BULLETIN D'ALERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLETIN D'ALERTE
Claude MAHIER

Numéro de dépôt :
98733677
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque BULLETIN D'ALERTE

Déposée le 18 mai 1998 par Claude MAHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BULLETIN D'ALERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est Claude MAHIER, domicilié(e) Les Chambures, St Aupre le Haut, 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MAHIER - France.

La marque BULLETIN D'ALERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLETIN D'ALERTE est expirée depuis le 18 mai 2008.

Claude MAHIER a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE L'INTERCOMMUNALITE , RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX , L'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE , ESPACE TERRITORIAL , RESSOURCES HUMAINES , PROFESSION ELU , CONVENTION NATIONALE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , LE GUIDE DE JURISPRUDENCE TERRITORIALE , FICHES PRATIQUES , PRESSE UNIVERSITAIRE SPORTIVE PUS


Claude MAHIER - Les Chambures, St Aupre le Haut, 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France


Claude MAHIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Produit de l'imprimerie journaux et mensuels Publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), de mensuels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.