Marque enregistrée - Marque en vigueur

Créativ'Découpe
M. Claude lestocard
M. ROCH FERNANDEZ

Numéro de dépôt :
4277940
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2026
Créativ\'Découpe de Claude lestocard

Présentation de la marque Créativ'Découpe

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par monsieur Claude lestocard et monsieur ROCH FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Créativ'Découpe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur Claude lestocard domicilié(e) le montlong - 34800 - ceyras - France et monsieur ROCH FERNANDEZ domicilié(e) 21 RUE DE LA CADELLE - 34680 - SAINT-GEORGES-D'ORQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROCH FERNANDEZ domicilié(e) 21 RUE DE LA CADELLE - 34680 - SAINT-GEORGES-D'ORQUES - France.

La marque Créativ'Découpe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créativ'Découpe arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

Claude lestocard a également déposé les autres marques suivantes : ADY


M. Claude lestocard - le montlong - 34800 - ceyras - France

M. ROCH FERNANDEZ - 21 RUE DE LA CADELLE - 34680 - SAINT-GEORGES-D'ORQUES - France


M. ROCH FERNANDEZ - 21 RUE DE LA CADELLE - 34680 - SAINT-GEORGES-D'ORQUES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; machines à imprimer ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; patrons pour la couture ;

Dentelles ; broderies .