Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSPHERE
Monsieur Claude LEROY

Numéro de dépôt :
1241807
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/1993

Présentation de la marque ECOSPHERE

Déposée le 22 juillet 1983 par monsieur Claude LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude LEROY domicilié(e) 25 C, avenue Pasteur, 13007 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque ECOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSPHERE est expirée depuis le 22 juillet 1993.

Claude LEROY a également déposé les autres marques suivantes : MANA JACTALEA , POSEIDON , MANAYACHT


Monsieur Claude LEROY - 25 C, avenue Pasteur, 13007 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Appareil de chauffage solaire.