Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Belle Marque
Numéro de dépôt :
4380661
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque La Belle Marque
Déposée par voie électronique le 1 août 2017 par monsieur CLAUDE LELLOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Marque »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDE LELLOUCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741970 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13