Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPSIVAL
M. CLAUDE LEGRAND

Numéro de dépôt :
4386378
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027
EPSIVAL de CLAUDE LEGRAND

Présentation de la marque EPSIVAL

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par monsieur CLAUDE LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPSIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est monsieur CLAUDE LEGRAND domicilié(e) 15 ALLÉE DE L'ÉTOILE ROYALE - 78210 - SAINT CYR L'ÉCOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAUDE LEGRAND domicilié(e) 15 ALLÉE DE L'ÉTOILE ROYALE - 78210 - SAINT CYR L'ÉCOLE - France.

La marque EPSIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPSIVAL arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.


M. CLAUDE LEGRAND - 15 ALLÉE DE L'ÉTOILE ROYALE - 78210 - SAINT CYR L'ÉCOLE - France


M. CLAUDE LEGRAND - 15 ALLÉE DE L'ÉTOILE ROYALE - 78210 - SAINT CYR L'ÉCOLE - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Instruments de musique ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles.