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Marques déposées par Claude Lefrançois
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HABITAT-LOGIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

HABITAT-LOGIC
Claude Lefrançois Agissant pour le compte de la société “ HABITAT-LOGIC ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3492617
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
HABITAT-LOGIC de Claude Lefrançois

Présentation de la marque HABITAT-LOGIC

Déposée le 2 avril 2007 par Claude Lefrançois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT-LOGIC »

Le déposant est Claude Lefrançois Agissant pour le compte de la société “ HABITAT-LOGIC ” en cours de formation domicilié(e) 1698 route de Saint Genix,38490 AOSTE - 38490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Lefrançois domicilié(e) 1698 route de Saint Genix,38490 AOSTE - 38490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 19 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT-LOGIC est expirée depuis le 2 avril 2017.

Claude Lefrançois a également déposé les autres marques suivantes : BATI-LOGIC , ISO-LOGIC


Claude Lefrançois Agissant pour le compte de la société “ HABITAT-LOGIC ” en cours de formation - 1698 route de Saint Genix,38490 AOSTE - 38490 - France


Claude Lefrançois - 1698 route de Saint Genix,38490 AOSTE - 38490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ;

Formation ; publication de livres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.