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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Claude LEFEUVRE
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SISTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISTEL
Claude LEFEUVRE, Le Caignard, SAS

Numéro de dépôt :
3871120
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/11/2021
SISTEL de Claude LEFEUVRE

Présentation de la marque SISTEL

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Claude LEFEUVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SISTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Claude LEFEUVRE domicilié(e) 9 RUE GEORGES GUYNEMER - 22190 - PLERIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 577 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET EYMIN-SEITE domicilié(e) 14 BD DE LA RESISTANCE - 56000 - VANNES - France.

La marque SISTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISTEL est expirée depuis le 2 novembre 2021.

Claude LEFEUVRE a également déposé les autres marques suivantes : STERI'O


Claude LEFEUVRE, Le Caignard, SAS - 9 RUE GEORGES GUYNEMER - 22190 - PLERIN - France - SIREN 349577015


CABINET EYMIN-SEITE - 14 BD DE LA RESISTANCE - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.