Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRIPLE BUSE
M. Claude LE THUAUT

Numéro de dépôt :
4175075
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2025
TRIPLE BUSE de Claude LE THUAUT

Présentation de la marque TRIPLE BUSE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2015 par monsieur Claude LE THUAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRIPLE BUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur Claude LE THUAUT domicilié(e) 3 La Saubouchere - 35630 - SAINT SYMPHORIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude LE THUAUT domicilié(e) 3 La Saubouchere - 35630 - SAINT SYMPHORIEN - France.

La marque TRIPLE BUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIPLE BUSE arrivera à expiration en date du 21 avril 2025.

Claude LE THUAUT a également déposé les autres marques suivantes : ARSOUILLE , PETITE FRIPOUILLE , VIEILLE CANAILLE , IVRE MER


M. Claude LE THUAUT - 3 La Saubouchere - 35630 - SAINT SYMPHORIEN - France


M. Claude LE THUAUT - 3 La Saubouchere - 35630 - SAINT SYMPHORIEN - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; apéritifs sans alcool.