Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARSOUILLE
M. Claude LE THUAUT
M. Bruno DEGHORAIN

Numéro de dépôt :
4153265
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
ARSOUILLE de Claude LE THUAUT

Présentation de la marque ARSOUILLE

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par monsieur Claude LE THUAUT et monsieur Bruno DEGHORAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARSOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Les déposants sont monsieur Claude LE THUAUT domicilié(e) 3 La Saubouchère - 35630 - SAINT SYMPHORIEN - France et monsieur Bruno DEGHORAIN domicilié(e) 7 Avenue Jeanne Hachette - 7130 - BINCHE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude LE THUAUT domicilié(e) 3 La Saubouchère - 35630 - SAINT SYMPHORIEN - France.

La marque ARSOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSOUILLE arrivera à expiration en date du 2 février 2025.

Claude LE THUAUT a également déposé les autres marques suivantes : PETITE FRIPOUILLE , TRIPLE BUSE , VIEILLE CANAILLE , IVRE MER


M. Claude LE THUAUT - 3 La Saubouchère - 35630 - SAINT SYMPHORIEN - France

M. Bruno DEGHORAIN - 7 Avenue Jeanne Hachette - 7130 - BINCHE - Belgique


M. Claude LE THUAUT - 3 La Saubouchère - 35630 - SAINT SYMPHORIEN - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Bières.