Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Tarot du Sépher de Moïse
Numéro de dépôt :
3468565
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/12/2016
Présentation de la marque Le Tarot du Sépher de Moïse
Déposée le 11 décembre 2006 par Claude Le Moal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Le Tarot du Sépher de Moïse »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tarot du Sépher de Moïse est expirée depuis le 11 décembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03