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Marques déposées par Claude Le Guerrannic
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L'ALTERMONDIALISTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ALTERMONDIALISTE
Claude Le Guerrannic
Geneviève Decrop

Numéro de dépôt :
3658226
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/06/2019
L\'ALTERMONDIALISTE de Claude Le Guerrannic

Présentation de la marque L'ALTERMONDIALISTE

Déposée le 18 juin 2009 par Claude Le Guerrannic et Geneviève Decrop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'ALTERMONDIALISTE »

Les déposants sont Claude Le Guerrannic domicilié(e) La Sigaudié - 81430 - VILLEFRANCHE D'ALBIGEOIS - France et Geneviève Decrop domicilié(e) Chemin du Lavoir - 69650 - BESSENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Le Guerrannic domicilié(e) La Sigaudié - 81430 - VILLEFRANCHE D'ALBIGEOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALTERMONDIALISTE est expirée depuis le 18 juin 2019.


Claude Le Guerrannic - La Sigaudié - 81430 - VILLEFRANCHE D'ALBIGEOIS - France

Geneviève Decrop - Chemin du Lavoir - 69650 - BESSENAY - France


Claude Le Guerrannic - La Sigaudié - 81430 - VILLEFRANCHE D'ALBIGEOIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication de périodiques.