Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE DONJON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.
Monsieur Claude LATEYRON

Numéro de dépôt :
1352069
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/02/1996

Présentation de la marque CHATEAU LE DONJON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.

Déposée le 28 février 1986 par monsieur Claude LATEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE DONJON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude LATEYRON domicilié(e) Chateau La Tour Calon, 33570 MONTAGNE. - France.

La marque CHATEAU LE DONJON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE DONJON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 28 février 1996.

Claude LATEYRON a également déposé les autres marques suivantes : LIESSE DE FRANCE , CHATEAU LE VIEUX LOGIS Appellation Montagne St Emilion Contrôlée


Monsieur Claude LATEYRON - Chateau La Tour Calon, 33570 MONTAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LE DONJON".