Déposée le 19 septembre 2001 par madame Claude Labeste épouse BROCHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRITORIALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est madame Claude Labeste épouse BROCHET domicilié(e) 98 AVENUE DU MONT MOUCHET, 63170 AUBIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude LABESTE épouse BROCHET - France.
La marque TERRITORIALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITORIALIS est expirée depuis le 19 septembre 2011.
Claude Labeste épouse BROCHET a également déposé les autres marques suivantes : RECREATIC
Madame Claude Labeste épouse BROCHET - 98 AVENUE DU MONT MOUCHET, 63170 AUBIERE - France
Madame Claude LABESTE épouse BROCHET - France
Inscription le 22 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418341 - Publication au BOPI 2005-09-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. Services de télécommunications, service de transmission d'information par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateurs. Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la propriété industrielle, organisation de séminaires, colloques, recherche de documentation juridique et technique et fourniture à savoir prêt et mise à disposition de documentation juridique et technique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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