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Marques déposées par la société CLAUDE JOYE
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JOYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYE
CLAUDE JOYE

Numéro de dépôt :
3040901
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2010

Présentation de la marque JOYE

Déposée le 10 juillet 2000 par la société CLAUDE JOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société CLAUDE JOYE domicilié(e) LA CORRERIE, 69590 COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 766 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE JOYE - France.

La marque JOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYE est expirée depuis le 10 juillet 2010.


CLAUDE JOYE - LA CORRERIE, 69590 COISE - France - SIREN 380766105


CLAUDE JOYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Expertise comptable Commissariat aux comptes Audit comptable.