Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COULETTE
CLAUDE JOURDAN

Numéro de dépôt :
3541511
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2017
DOMAINE DE LA COULETTE de CLAUDE JOURDAN

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COULETTE

Déposée le 30 novembre 2007 par CLAUDE JOURDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA COULETTE »

Le déposant est CLAUDE JOURDAN domicilié(e) 0 DOMAINE FELINES JOURDAN,34140 MEZE - 34140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE JOURDAN domicilié(e) 0 DOMAINE FELINES JOURDAN,34140 MEZE - 34140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COULETTE est expirée depuis le 30 novembre 2017.


CLAUDE JOURDAN - 0 DOMAINE FELINES JOURDAN,34140 MEZE - 34140 - France


CLAUDE JOURDAN - 0 DOMAINE FELINES JOURDAN,34140 MEZE - 34140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Vins d'appellation d'origine et vins de pays.