Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACT CAPITAL LA PASSION D ENTREPRENDRE
Claude JOST

Numéro de dépôt :
3867669
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2021
ACT CAPITAL LA PASSION D ENTREPRENDRE de Claude JOST

Présentation de la marque ACT CAPITAL LA PASSION D ENTREPRENDRE

Déposée le 18 octobre 2011 par Claude JOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACT CAPITAL LA PASSION D ENTREPRENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Claude JOST domicilié(e) 18 rue de la DOUA - allée E/BOUCHISSE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude JOST domicilié(e) 18 rue de la DOUA - allée E/BOUCHISSE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque ACT CAPITAL LA PASSION D ENTREPRENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT CAPITAL LA PASSION D ENTREPRENDRE est expirée depuis le 18 octobre 2021.


Claude JOST - 18 rue de la DOUA - allée E/BOUCHISSE - 69100 - VILLEURBANNE - France


Claude JOST - 18 rue de la DOUA - allée E/BOUCHISSE - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

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